Le Code KYROS

Descriptif:

Le code Kyros constitue l'organe législatif que nous, Commissariat Général, mettons à disposition de nos Forces Kyros afin de rendre ses missions pleinement exécuté en accord avec la loi. Une rigueur exceptionnelle sera demandé aux dépositaires publics dans l'exercice de ces lois afin que tout nos concitoyens invités ou non puissent jouir de leurs droits. Un manquement à ce texte pourra être poursuivi dans un Tribunal Général et puni d'une peine plus ou moins lourde en fonction de la gravité des manquements.

Article 1:

Lors d'une interpellation ou d'une intervention, les unités Kyros se doivent d'utiliser un usage de la force proportionné. Un invité ne peut pas être agressé en pleine rue sans raison par un dépositaire des forces Kyros, et un individu interpellé ne doit pas craindre pour sa vie, sous peine de poursuite très lourde pouvant aller jusqu'à une révocation définitive des Forces Kyros et une peine de prison lourde. L'usage de la force proportionné préconisé par le Commissariat Général est celui ci :

Lors du contrôle ou de l'interpellation d'un invité coopératif, un usage de la force minimal est préconisé, aucun coups ou blessures ne doit être constaté sur l'invité. Le Commissariat Général admet toutefois la nécessité de nos Forces Kyros à imposer le respect, et la possibilité de brusquer le prévenu ne sera donc pas préjudiciable, le bousculer, menacer, intimider est une conduite considéré comme acceptable.
Lors du contrôle ou de l'interpellation d'un invité récalcitrant, un usage de la force non létal est autorisé. Le Commissariat Général dédouane tout agent Kyros de tout les faits de violence et de coups et blessures, tant que celles ci restent acceptables. Est considéré comme inacceptable la perte de membre, les blessures pouvant entraîner la mort, les os brisés dont le nombre dépasse 10 et la mort. En dehors de ces cas, il est laissé à nos Forces Kyros toute latitude dans la marche à suivre pour l'interpellation de ces individus. Est considéré comme récalcitrant tout invité se trouvant coupable de faits de refus d'obtempérer et de rébellion
Lors du contrôle ou de l'interpellation d'un invité décidé à utiliser son ascendance, une force létale ou portant préjudice physiquement à un membre de l'espèce humaine, le Commissariat Général laisse toute latitude à nos Forces Kyros d'utiliser eux même une force létale expéditive et implacable. A noté cependant pour les Commissariat Kyros que le Commissariat Général préconise une arrestation de l'auteur des faits afin qu'un jugement soit perpétré en vue de condamner l'individu à la Fosse afin d'éviter toute résurrection illégale, contamination magique ou biologique des lieux.

Article 2:

Comme établi dans la loi « Harmonie Invité 1612 », les individus de type invités ne peuvent en aucun cas être soumis à une autorité judiciaire autre que celle des Forces Kyros afin d'éviter que les fonctionnaires humains non formés ne subissent des agressions ou sorts magiques qui empêcherait correctement la loi d'être appliqué.

Dans cette optique, les contrôles de l'identité des individus de type invité sont une mission des Forces Kyros. Un individu invité, lors de son premier contact humain (naissance, création, arrivée) se doit d'être fiché par le bureau Ascendance.

Une Ascendance lui sera remis ainsi qu'un certificat d'Ascendance.

Lors d'un contrôle d'un individu invité, il est nécessaire pour les Forces Kyros de contrôlé le certificat d'Ascendance de l'individu, ou tout du moins d'obtenir son identité (nom, prénom, date de naissance/création/résurrection).

Un défaut d'Ascendance est considéré comme un délit passible d'1 an de Fosse. Un individu ne fournissant pas son certificat d'Ascendance ou son identité ne peut être mis en Fosse directement, son cas doit être présenté au Bureau des Ascendance au préalable.

Si le délit unique est le défaut d'ascendance, le prévenu doit être relâché par les Kyros et une main courante avec photographie et empreinte de l'individu doivent être transmises au Bureau des Ascendance, dans un souci de ne pas surcharger les cellules temporaires des Commissariat Kyros.

Article 3:

Dans un souci de droits civiques des invités, et conformément à la loi « Harmonie invité 1992 », il ne peut être imputé à des prévenus des faits n'ayant pas été constaté en flagrant délit. Tout délit ou crime s'étant déroulé sans témoins peuvent faire l'objet d'une enquête Kyros, mais en l'absence de preuves, aucune peine de Fosse ne peut être prononcée. Un nombre de témoin humain supérieur à 2 est considéré comme une preuve suffisante pour déféré un prévenu invité à l'autorité Générale.

Alinéa 1 :

Les dépositaires de l'autorité Kyros sont assermentés, leurs témoignages est considérés comme preuve irréfutable lors d'une enquête. Un flagrant délit constaté par un membre des Forces Kyros est considéré comme preuve irréfutable. Une suspicion d'un agent Kyros est considéré comme une raison suffisante pour ouvrir une enquête.

Alinéa 2 :

Tout faux témoignage produit par un membre de l'autorité Kyros, toute falsification de preuves sera poursuivie par le Commissariat Général et punie d'une révocation et d'une lourde peine de prison.

Article 4:

La force proportionné des Kyros inclus l'usage des équipements de type « Bourreau » et le descellé des ascendance des invités dépositaire de l'autorité Kyros. Ces deux actions ne doivent être réservés qu'aux cas d'extrêmes urgences très limitées.

Sont considérés par la lois comme cas nécessitant l'usage de ces forces :

Mise en danger de mort un civil humain par un invité
Mise en danger de mort d'un dépositaire de l'autorité Kyros par un invité
Concentration de plus de 30 invités ayant des intentions délictuelles
Contrôle d'un invité de niveau d'ascendance 4.

En dehors de ces cas là, une demande officielle doit être transmise par la patrouille au Commissariat Kyros, elle même transmise au Commissariat Général pour faire l'usage de ces forces. Si l'usage de ces forces est fait en dehors des cas ci dessus, l'agent contrevenant ainsi que le chef de patrouille se verront sanctionnés d'une amende dont le montant peut aller jusqu'à 35000 euros en fonction de la gravité du cas.

Si il est constaté que la force a été utilisée contre un individu invité, la peine peut être assortie de 6 mois de prison avec sursis. Si le fait a été commis contre un individu humain, la peine sera assortie de 10 ans de prison ferme.

Article 5:

Un individu de type invité ne doit jamais être enfermé au contact d'humains. Pour se faire un individu invité doit être mis en garde à vue dans des cellules spéciales temporaires dans les locaux de la Force Kyros.

Une garde à vue invité peut être déclenché sur soupçon de dépositaire de Force Kyros, et peut être prolongé jusqu'à une durée de 1 semaine complète.

Passé ce délais, relâché un prévenu non convaincu coupable est obligatoire, sous peine d'une lourde amende. Un individu en garde à vue peut être fouillé, restreint, réduit au silence, la totalité de ses biens peut lui être retiré, son sommeil peut être interdit.